Le droit à une existence digne

Par Yannick Bosc, historien

 

« A quelles conditions constituons-nous une société, c’est-à-dire une république ? » demandait le côté gauche pendant la Révolution française. « A quelle condition pouvons-nous dire que nous ne sommes pas dans un état de guerre où règne la loi du plus fort ? A condition que tous les membres de cette société aient droit à une existence digne, car sans cela il n’y a pas de liberté possible », répondait le côté gauche.

L’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, qui fait partie du « bloc constitutionnel » de la République française depuis 1791, le rappelle : « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution ».

Sommes-nous aujourd’hui constitués en société ? Qu’implique le fait de prendre au sérieux le principe selon lequel chacun a droit à une existence digne ?

Ne serait-il pas temps de nous réapproprier des principes dont nous sommes censés être les héritiers et sur lesquels notre République est théoriquement fondée ?

« La liberté, indique l’article 4 de la Déclaration de 1789, consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l’exercice des droits naturels de chaque homme n’a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits ». Ce principe garantissant la liberté de chacun constitue la société. « Dès lors, demandait le côté gauche il y a plus de deux siècles, la liberté du spéculateur de s’enrichir au détriment de la vie de ses semblables n’est-elle pas anticonstitutionnelle ? La liberté du spéculateur ne devrait-elle pas être bornée par la liberté d’autrui, être limitée par le principal des droits qui est celui d’exister ? Ce qui permet de se nourrir, demandait-il encore, de vivre une existence digne peut-il être abandonné à la violence du marché ? »

Constituons-nous un peuple au sens politique du terme, c’est-à-dire qui a conscience de ses droits et agit comme le souverain, ou ne sommes-nous qu’une juxtaposition d’individus habitant le même territoire ? S’engager dans un processus constituant sert d’abord à se constituer comme peuple. La Constitution n’est pas une affaire technique réservée aux experts qui ont dépossédé les citoyens, mais de sens commun.

 

Je demande l’élection d’une assemblée constituante qui fonde avec les citoyens la 6e République. Une République débarrassée de la monarchie présidentielle et fondant les nouveaux droits personnels, écologiques et sociaux dont notre pays a besoin.

Je recevrai par mail les informations sur le Mouvement pour la 6e République.

[emailpetition id= »1″]

29 responses to “Le droit à une existence digne

  1. Le droit à une existence digne vaut aussi pour quiconque pose les pieds sur le territoire français, quelle que soit sa nationalité. Or aujourd’hui, le sort qui est fait aux personnes migrantes est indigne. On les expulses, on les enferme, on les stigmatise. Au nom de la dignité humaine, notre nouvelles constitution pourrait donc rappeler haut et fort les principes énoncés dans l’article 13 de la déclaration universelle des droits de l’homme :
    1. Toute personne a le droit de circuler librement et de choisir sa résidence à l’intérieur d’un Etat.
    2. Toute personne a le droit de quitter tout pays, y compris le sien, et de revenir dans son pays.
    —-

    Voir au sujet de l’enferment des étrangers, le remarquable travail du réseau migreurop. http://closethecamps.org/

    1. .Pour répondre au droit d’existence, et après avoir beaucoup circuler dans le monde et vivant maintenant en Guadeloupe (par choix) ;
      À la question d’où je viens je réponds : Je suis né à Laxou (près de Nancy 54), j’ai une carte d’identité Française, j’ai un passeport Européen, mais avant tout je me considère Citoyen du monde.
      A méditer

  2. Bonjour,

    Je pense qu’une constitution intégrant 1) la règle verte et la transition écologique 2) la priorité de l’échelon local comme instance politique (comités de quartier, assemblées citoyennes) permettrait de jeter les bases d’une nouvelle forme de socialisation et de solidarité. Cette nouvelle « convivialité » permettrait probablement de réduire la part de risque qui incombe à tout changement radical du système politique.

    Enfin, je suis sûr que nous avons besoin de réaffirmer les valeurs universalistes de la France en fondant de nouveaux droits fondamentaux liés aux biens communs, aux biens rares, à la lutte contre l’inégalité et toute forme de violence : réaffirmer l’universalité de nos valeurs, c’est renforcer un socle constitutionnel qui le donne goût du futur..

    1. .Parmi les droits fondamentaux liés aux biens communs, il y a la culture, le sport… brefs les loisirs. Comme nous avons encore une certaine protection et sécurité sociale (certes menacée), je souhaiterai revendiquer un droit constitutionnel à la protection et la sécurité culturelle et sportive… pour permettre l’éducation populaire. Pourquoi continuer à faire exister dans les CE des attributions sociales et culturelles qui de fait sont corporatistes : centres de vacances, billetteries culturelles, voyages… etc. Et si nous jouions plus collectif, en mutualisant tout cela, comme la sécurité sociale : une répartition sous forme de contribution culturelle générale (CCG). Il faut y réfléchir mais je pense que c’est possible. Je veux bien plancher la dessus de ma modeste place, car j’aime bien mon idée survenue un jour ou dans les années 85 j’ai quitté une grande entreprise et son lot d’avantages, je me retrouvais dans une petite entreprise et sans avantage. Fini les centres de vacances pour les enfants, les sorties cinéma… Et si on partageait davantage au delà de son entreprise ?
      Deuxième point sur le droit syndical : Quelle nouvelle organisation trouver pour que dans la réalité les représentants de l’intérêt général ne soit pas représentant de leur intérêt personnel?
      Cette possibilité de commentaires fait vraiment du bien… Bravo aux initiateurs et bénévoles. Je suis disponible…

      1. .Je pense qu’il faut appliquer, pour commencer, à nos représentants, le non cumul des mandats dont on parle depuis si longtemps mais que personne n’ose imposer. (ex: délégué syndical, représentant du CE, etc.), et limiter à deux mandats maximum pour éviter qu’ils en fassent une profession.

  3. Effectivement, la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 a laissé un goût d’inachevé aux yeux des hommes se plaçant à gauche de l’Assemblée, notamment ceux qui deviendront les Montagnards. C’est pourquoi il faudrait, au-delà de cette Déclaration de 1789, intégrer désormais dans le bloc de constitutionnalité la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen de 1793, qui prend bien plus en compte les questions que Yannick Bosc met en avant.
    Et, il faudrait intégrer textuellement dans la prochaine Constitution le droit à l’existence tel que défini par Robespierre : la société doit garantir l’accès à tout individu, en tant qu’être humain, l’accès à ce qui est indispensable à la vie. Nulle liberté, quelle qu’elle soit, n’est supérieure à ce principe.

    « La première loi sociale est donc celle qui garanti à tous les membres de la société les moyens d’exister ; touts les autres sont subordonnées à celle-là ; la propriété n’a été instituée que pour la cimenter […] Tout ce qui est indispensable pour conserver |la vie] est une propriété commune à la société entière, il n’y a que l’excédent qui soit une propriété individuelle » (Robespierre)..

  4. .Peut-on considérer que les besoins spirituels de l’homme sont indispensables à la vie ?

    1. .Absolument indispensable si l’on admet que la recherche de la justice, du bonheur, de l’égalité des droits dans la diversité des aspirations personnelles correspondent à un besoin de dépassement de soi, à une transcendance ne menant pas et ne provenant pas nécessairement d’une église; ce qui implique, évidemment, de considérer les non-croyants comme participant totalement à cette recherche.

    2. .oui! aussi nécessaires que les besoins matériels (cf par exemple la pyramide des besoins de Maslow) mais pour y parvenir il faut passer par la satisfaction des besoins vitaux incompressibles qui sont: se nourrir ,se loger, se soigner , pouvoir bénéficier d’un système éducatif de qualité qui apprend d’abord à penser librement …nous en sommes loin dans notre système économique et social mondialisé maintenant et qui ne va pas dans ce sens loin s’en faut
      !

      1. .J’en suis d’accord sauf à considérer la spécificité de l’activité spirituelle qui nécessite un certain dépouillement pour se réaliser pleinement. C’est quelquefois même une condition « siné qua non » qui doit rester un libre choix individuel et jamais un choix sociétal imposé par les élites qui continueraient à se goinfrer. Prenons garde aussi de ne pas faire de ces besoins spirituels une conséquence même si celui/celle qui a faim doit d’abord subvenir à ses besoins fondamentaux que tu cites.

  5. .Bonjour, j’aimerais également qu’il n’y ait pas d’élitisme! Impossible à part sur des commentaires de faire valoir ses idées si on n’est pas écrivain, journaliste… autre de cette caste, ou alors je ne sais comment m’y prendre, je souhaiterais également que ce mouvement bannisse le culte de la personnalité. Je pense que ça devrait être primordial. On devrait tous pouvoir faire avancer tout ça ouvriers, chômeurs ou ingénieurs! … or malgré l’espoir ce n’est pas encore le cas.

    1. .Je suis tout à fait d’accord, et j’aimerais de plus que soit posé parmi les principes fondamentaux que lors des prochaines présidentielles, c’est la VIème République qui sera candidate, celle ou celui qui incarnera cette candidature sera choisi(e) par l’ensemble des citoyens qui auront décidé d’adhérer aux principes fondamentaux et aux valeurs qui vont être le fruit de ce travail constituant.
      Je propose que les « candidates et candidats possibles » ne se lancent pas dans une quelconque campagne de « primaires », mais se bornent uniquement à faire savoir, le cas échéant, qu’elle ou il ne souhaiteraient pas être choisis pour incarner cette candidature.

      1. .Le diable est dans les détails comme le ver dans le fruit. Je ne comprends pas la raison pour laquelle seules les « élites » historienne, journalistique, philosophique etc etc… ont seules la possibilité d’ouvrir des rubriques alors que certains/certaines d’entre nous en ont la capacité.
        Alors la 6ème ! on garde les bonnes habitudes de la 5ème ? …

  6. .Bonjour,
    Je passe sur ce site par curiosité mais je ne vois que des discussions et peu d’idées. Je ne suis pas politique mais je vais vous en livrer :

    - Recouvrir les parkings et zones de stockage de panneaux solaires et système de récupération des eaux de pluies le tout payé par les propriétaires ou commerces profitant de ces espaces avec bonification pour l’utilisation de matériel made in France
    - Passer à une fiche d’impôt sur le revenu ne prenant en compte que les revenus / dépenses liés à la vie directe du foyer
    -Supprimer toutes les niches fiscales pour les individus et les entreprises et un taux unique
    - Reformer tous les prix pour qu’il deviennent ainsi : px d’achat + TVA + marge (même l’essence, le tabac et plein d’autres produits surtaxés)
    - 3 taux de TVA 0% pour l’alimentation et l’hygiène, 13% pour les produits courants et 40% pour l’inutile.
    - Eau et électricité gratuite pour les foyers principaux

    Voilà ce que j’attendais de ce site : des propositions et non des pseudo articles faisant référence à une époque vieille de plusieurs siècles.

    1. .Voilà qui est dit !
      Cela étant, le futur se fabrique sans oublier le passé, même si dans certains cas il faut en « faire table rase »… ;o))
      Le but à atteindre est de tendre vers la rédaction d’articles pour la Constitution de la Sixième République et de faire des propositions pour installer une Constituante qui soit représentative du Peuple.
      Reste à traduire vos propositions en termes plus généraux qui trouvent leur place dans le texte de la Constitution.

  7. .Bravo, interdisons la spéculation, qui vampirise la société ! ou bien taxons-la lourdement, ou pour l’empêcher, ou pour que d’un mal sorte un bien ! ensuite j’adhère tout à fait à ce qui est cité de Robespierre par Paul D. Il est tout à fait nuisible par exemple que non seulement certains patrons s’octroient des salaires scandaleux (car laisser jouer ce qu’on appelle pompeusement les lois du marché pour juger de la qualité/utilité d’un homme me paraît contraire à toute morale humaine), mais aussi qu’en plus du salaire le patron ou les actionnaires rentiers s’octroient la propriété de l’outil de travail, qui lui aussi est créé par le travail. C’est donc au prorata de sa quantité/qualité de travail que doit se répartir la propriété de l’entreprise.

    1. .Merci bien 🙂 Le souci, si on taxe la spéculation, c’est que d’un certain côté on légitime son existence. Sur la propriété dans l’entreprise, je suis assez sensible à l’idée formulée par Mélenchon sur la propriété d’usage, et de, par exemple, faire varier l’importance du vote d’un actionnaire en fonction du temps au cours duquel il investit le capital dans l’entreprise.

      1. .Je parlais de l’idée formulée sur ce site, dans la contribution signée par Mélenchon. Mais si cette idée-là vient de Friot, alors je ne peux qu’en être encore plus sensible 🙂

  8. .Constituons-nous un peuple au sens politique du terme, c’est-à-dire qui a conscience de ses droits et agit comme le souverain, ou ne sommes-nous qu’une juxtaposition d’individus habitant le même territoire ?
    Répondre à cette question c’ est désirer écrire la constitution par nous mêmes et donc par tirage au sort. Et de se débarrasser des partis politiques. En effet je lis :

    La prise de décision consensuelle est typique des sociétés au sein desquelles on ne voit aucun moyen de contraindre une minorité à accepter une décision majoritaire,
    soit parce qu’il n’existe pas d’État disposant du monopole de la coercition,
    soit parce qu’il ne manifeste aucun intérêt ni aucune propension à intervenir dans les prises de décisions locales.
    S’il n’y a aucun moyen de forcer ceux qui considèrent une décision majoritaire comme désastreuse à s’y plier, alors la dernière chose à faire, c’est d’organiser un vote.
    Ce serait organiser une sorte de compétition publique à l’issue de laquelle certains seraient considérés comme des perdants.
    Voter serait le meilleur moyen de provoquer ces formes d’humiliation, de ressentiment et de haine qui conduisent au bout du compte à la disparition des communautés. […]

    Ce qui signifie pas de partis, ni de classe politique spécialisée; il s’ agit d’ instituer le vote des lois par nous mêmes. Le vote de ces Lois par consensus est le sens que doit prendre la réflexion.
    Guy
    Par contre il y a beaucoup à dire sur votre souverainisme .. mais bon. Il faut en effet commencer par mouiller sa chemise. Nous ne sommes peut-être qu’ une juxtaposition d’ individus habitant le même territoire est à ce titre nous sommes tenus à faire société pour le bien commun. Tant que le plus misérable d’ entre nous sera tenu en esclavage y compris dans sa psyché alors il y aura exploitation de l’ homme par l’ homme et luttes de classes.

  9. .Dernière chose et des plus importantes personne ne parle dans le processus constituant ni dans celui du vote de la participation des enfants de tout âge.
    Meditez ça SVP et relisez au besoin Alice Miller et jeter le reste du genre Kleinien à la poubelle de l’ histoire

  10. .C’est une bonne chose que cette page soit ouverte aux commentaires de chacun, c’est un moyen d’éviter la confiscation de la parole par « ceux qui ont les mots » et d’éviter la trop facile accusation d’élitisme. De même je pense qu’il ne faut pas opposer les « propositions concrètes » aux réflexions qui motivent notre engagement; celles-ci sont diverses et doivent être entendues. Quant aux propositions plus programmatiques, il en existe déjà un certain nombre et l’on peut compter sur l’imagination des participants dans les échelons locaux (à créer !!) pour peaufiner tout ça. Ces deux aspects doivent se développer conjointement.
    Que chacun s’exprime avec son expérience et sa sensibilité, sans mépris, et nous éviterons peut-être de retomber dans une n-ième entreprise partisane !! Laissons le temps de mûrir!

    Personnellement, je pense que reprendre comme base la dignité de la vie et la garantie des droits est fondamental, et que réfléchir à nouveau sur certains éléments de la déclaration des droits de 1793 ainsi que sur le droit à l’existence tel que défini par Robespierre n’est pas du tout un retour en arrière !!

    Nous n’avançons pas dans le brouillard et ne partons pas de rien; depuis que le mouvement pour la 6ème a commencé, des lignes de force se dégagent:
    - soutien et participation aux luttes sociales
    - contre la spéculation et le cumul
    - tirage au sort / élection
    - règle verte
    - bien commun et droits fondamentaux
    - instances délibératives et décisionnelles à l’échelon local
    - … et mutualisation des intelligences !!!

  11. .Bonjour

    J’adhère totalement au mouvement pour une nouvelle constitution donnant enfin la parole et la décision au peuple…

    Il est temps que la France sorte enfin de la Monarchie et évolue en donnant l’exemple d’une véritable démocratie en accord avec son temps ou les décisions sont actées par le citoyen et non par quelques personnes fussent elles élues… Les techniques modernes de communication permettent aujourd’hui ce fonctionnement.

    Toutefois il n’y a pas besoin d’aller très loin des frontières Françaises pour trouver de tels systèmes démocratiques. La petite Suisse dans son fonctionnement interne en est un exemple. Exemple fort peu connu des Français qui sont je dois dire plus prompt à les moquer et a les critiquer qu’à les comprendre et voir comment ils fonctionnent…

    A l’examen de ce site m6r.fr et plus particulièrement au vu de l’onglet « Declarations » il me semble que l’on est en risque de reproduire à la base les mêmes errements de notre société actuelle.

    En effet, donner en priorité et à l’écart du simple citoyen la parole à quelques intellectuels et artistes pour cautionner un tel mouvement est à mon sens une erreur.

    Les Artistes et Intellectuels, disons les gens connus, ceux que la société actuelle considère comme une élite car montrés par les médias, en quoi leur parole à t’elle plus de valeur que celle du simple citoyen… C’est déjà à la base faire l’erreur de l’élitisme… L’Elitisme, travers bien connu de la société Française et qui sous tend tout son fonctionnement actuel…

    Le citoyen lambda qu’il soit ouvrier ou simple employé n’est il pas capable de donner un avis éclairé ? sa parole à t’elle moins de valeur pour cautionner un tel mouvement que celle d’un philosophe ou d’un Artiste ?

    Considère t’on sa parole comme moins crédible ou moins intelligible que celle de l’intellectuel ?

    Pour moi ce mouvement pour une nouvelle constitution est fondamental et il ne doit souffrir aucune dérive quant à l’esprit qui le meut, car soit il réussi a changer la société Française par la force de l’esprit qui le sous-tend, faute de quoi il demeura lettre morte encore pour quelques décennies le temps d’évacuer les quelques vieilles générations confites dans la Peur…

    Je m’interroge ???

    Y.

  12. .Que chacun s’exprime donc s’il a quelque chose à dire, avec ses mots, sa tête, son coeur et ses tripes, le site est ouvert. C’est peut-être le meilleur moyen d’éviter l’élitisme et d’enrayer l’actuelle réhabilitation du vichysme !!!

  13. Je réitère ici la question qui me turlupine : »Aujourd’hui, QUI est le Peuple ? »

    1. .Qui est le peuple ? Voici ma proposition :

      Le peuple, c’est « la multitude ». C’est-à-dire, la masse des citoyens ordinaires, qui se considèrent entre eux comme égaux et semblables.
      Le terme s’opposerait à celui d’élite, d’oligarchie, d’aristocratie, technocratie … ces petits nombres qui se distinguent par des qualités qui deviennent un prétexte à dominer les autres.

      En clair, tout le monde fait partie du « peuple », à partir du moment où il se considère comme l’égal des autres. Bien sûr, un tel a ses qualités propres, qui sont utiles pour élaborer les meilleures décisions. Mais si ses propositions peuvent ponctuellement emporter l’adhésion de la majorité, il ne s’en considère pas pour autant supérieur au peuple lui-même.
      En revanche, celui qui se prétend supérieur aux autres s’exclue lui-même du peuple.

      1. .Cette définition me va très bien !
        J’espère que certains qui était à ONPC le 18/10 liront cela ;o))

        L’Histoire est en marche, les définitions aussi…

  14. .Mais qui peut être contre le fait que les gens aient une existence digne ? Les obstacles à une existence digne, ce n’est pas la Ve (pour qui je n’ai guère d’affinité, surtout son élection au suffrage universel du président) mais le progrès technique qui supprime le travail en remplaçant les êtres humains par des automates et des robots, les multinationales qui jouent à cache cache avec le fisc, la disparité entre le « facteur capital », qui va d’un bout de la planète à l’autre en une fraction de seconde et le « facteur travail » (pour parler comme les économistes mainstream), limité par ses attaches sentimentales, sa culture sa langue, et enfin l’explosion démographique liée à l’approche de la fin des ressources naturelles pillées, le changement climatique etc.

Les commentaires sont fermés.